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Augmentation des Litiges dans le Crowdfunding Immobilier, SCPI et Crypto : Rapport de l’AMF 2023

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En 2023, l’AMF a observé une augmentation significative des litiges dans le domaine du crowdfunding immobilier, des SCPI et des crypto-actifs, selon le rapport annuel du médiateur.

        Le médiateur de l’AMF a enregistré 1 922 nouvelles saisines en 2023, chiffre comparable à celui de l’année précédente, démontrant une stabilité dans les conflits financiers. Malgré cela, le nombre de propositions de solution amiable a atteint 826, soulignant une réponse efficace et rapide aux préoccupations des épargnants. Les litiges concernant les SCPI ont explosé, avec 86 demandes en 2023 contre 36 l’année précédente, principalement dus à des retards dans les demandes de retrait et des ajustements de valeur des parts. De même, le crowdfunding immobilier a vu ses litiges augmenter de 110%, liés à des investissements dans des projets obligataires immobiliers.

        En plus des SCPI et du crowdfunding, les crypto-actifs ont également contribué à la hausse des litiges, avec des défis liés à la régulation et à l’agrément des prestataires de services. Malgré ces défis, l’AMF reste proactive dans la résolution des conflits, avec une forte majorité des propositions de solution favorables aux épargnants. La mise en place de nouvelles régulations européennes devrait également impacter positivement la gestion des litiges à venir.

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